1. Identification de l'Éditeur & Directoire
Le présent site internet constitue le portail d'information et d'archivage public officiel de l'association DOMITIA ENDURANCE TEAM, organisme sans but lucratif régi par les dispositions de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
| Paramètre Administratif | Donnée d'Enregistrement Officielle |
|---|---|
| Dénomination Sociale | DOMITIA ENDURANCE TEAM |
| Numéro RNA | W302008297 (Préfecture du Gard) |
| Numéro SIREN | 814469078 • SIRET : 81446907800010 |
| Adresse du Siège Social | 7 Place de l'Église, 30111 CONGÉNIES (France) |
| Représentant Légal & Dir. Publication | M. Jérôme Miralom, Président du Bureau |
| Coordonnées Directes | Tél : +33 5 69 24 35 25 • Courriel : jomiralom26@gmail.com |
2. Caractère Strictement Non-Lucratif & Utilité Publique
L'association DOMITIA ENDURANCE TEAM fonctionne sous le régime de la gestion désintéressée :
- Aucun membre du Bureau ou du Conseil d'Administration ne perçoit de rémunération directe ou indirecte.
- Le portail ne diffuse aucune publicité commerciale, ne pratique aucune vente de biens ou prestations marchandes et ne recueille aucun revenu publicitaire.
- L'intégralité des ressources financières (dons manuels, subventions territoriales) est affectée exclusivement aux actions de terrain gratuites pour les bénéficiaires.
3. Hébergement du Portail
Le portail est hébergé sur des serveurs sécurisés situés au sein de l'Union Européenne :
Hébergeur : Infrastructure Cloud Sécurisée Google Cloud Platform / Applet Engine
Adresse : 8 Rue de Londres, 75009 Paris, France.
4. Protection des Données Personnelles (RGPD)
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD 2016/679) et à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée :
Les seules données personnelles collectées sur ce portail proviennent de la saisie volontaire des usagers via le formulaire de contact ou d'inscription. Ces informations sont conservées sous clé pour une durée maximale de 24 mois et ne sont jamais cédées, louées ou communiquées à des tiers à des fins commerciales.
Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de limitation et d'effacement de vos données sur simple demande adressée au Secrétariat par courriel à jomiralom26@gmail.com ou par courrier postal au siège à Congénies.
5. Propriété Intellectuelle & Droit de Citer
L'ensemble des textes, photographies d'archives, tableaux de synthèse et guides didactiques publiés sur ce site sont la propriété exclusive de DOMITIA ENDURANCE TEAM ou utilisés avec l'autorisation expresse des ayants droit. La reproduction à des fins pédagogiques ou associatives non commerciales est autorisée sous réserve de la mention obligatoire de la source : « Source : Association DOMITIA ENDURANCE TEAM (Congénies) ».